Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOSCAS PHOTO & CARTE STAMP
ALTUJJAR Khaldoun

Numéro de dépôt :
96628267
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque PHOSCAS PHOTO & CARTE STAMP

Déposée le 4 juin 1996 par ALTUJJAR Khaldoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSCAS PHOTO & CARTE STAMP »

Le déposant est ALTUJJAR Khaldoun domicilié(e) 14, Rue des Bergeres, BP 19,77150 LESIGNY (dossier no 2312082) - 77150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTUJJAR Khaldoun domicilié(e) BP 19, 14, Rue des Bergeres,77150 LESIGNY (dossier no 2312082) - 77150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSCAS PHOTO & CARTE STAMP est expirée depuis le 4 juin 2016.

ALTUJJAR Khaldoun a également déposé les autres marques suivantes : KATHE . CONSULTING , APPIA ART , TIMME TIMBRE & STAMP MESSAGE , ART PRIVATE COLLECTION , SPC STAPCO STAMP PRIVATE COLLECTION , KATHE INTERNATIONAL


ALTUJJAR Khaldoun - 14, Rue des Bergeres, BP 19,77150 LESIGNY (dossier no 2312082) - 77150 - France


ALTUJJAR Khaldoun - BP 19, 14, Rue des Bergeres,77150 LESIGNY (dossier no 2312082) - 77150 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312082 - Publication au BOPI 2006-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Papier, carton à savoir tous supports en papier de tous types, papier gaufré fait main ou style parchemin, papier avec incrustation, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, gommés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et clichés notamment entrant dans la fabrication de livres, revues, imprimés, cartes postales, plaquettes d'information ou de publicité, timbres, vignettes, cartes postales ou de vux sur support papier, carton.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestions de fichiers informatiques, organsation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment pour le conseil auprès des entreprises, des particuliers et auprès des collectivités.Edition de livres, de revues, Organisation de concours notamment en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs des arts, de la décoration et de la publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.